Mentions légales
Clause de confidentialité
Le Centre Équestre du Domino s'engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d'une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle. Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.
Propriété du site
Le présent site www.celedomino.com est la propriété du Centre Équestre du Domino (Siret : 49510798900016), dont le siège social est situé : 782 Chemin Chez Pely, 74800 La Chapelle Rambaud.
Contenu du site
Toute représentation totale ou partielle du contenu de ce site et de son contenu (texte, image, vidéo), par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable du Centre Équestre le Domino, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du Centre Équestre le Domino. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.celedomino.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre.
Loi informatique et libertés
Les utilisateurs du site du Centre Équestre le Domino sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du chapitre III intitulé "Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données".
Les informations vous concernant que vous envoyez au Centre Équestre le Domino ne feront pas l'objet d'une diffusion à un tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, adressez-vous au Centre Équestre le Domino : lapierraz@aol.com.
Hébergement du site
La société Wix assure l'hébergement du site : Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158. Téléphone : +1 415-639-9034.
Crédit
Photographies et rédaction des textes : le Centre Équestre le Domino et les cavaliers du club
Contact : lapierraz@aol.com
Conception graphique du site : Manon Saravelli - m.saravelli@gmail.com